Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CENTRAL SOYA - FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMINOGAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRAL SOYA - FRANCE domicilié(e) Z.A., 9-11, Avenue Arago, 78190 TRAPPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM - France.
La marque AMINOGAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRAL SOYA - FRANCE Société Anonyme - Z.A., 9-11, Avenue Arago, 78190 TRAPPES - France
Serge VANDER-HEYM - France
Inscription le 17 octobre 2005 - Gage radié n°420626 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Produits vétérinaires; Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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